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Réunion du Comité Syndical SMEAG du 5 décembre 2006
à 9h30, Hôtel du département - MAUTAUBAN

• Ordre du jour
  

1/ APPROBATION DU PROCÈS VERBAL COMITÉ SYNDICAL DU 23 MARS 2006
Rapport et délibération

2/ DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2007
Rapport d’information

3/ DOSSIERS EXAMINÉS EN SÉANCE

I - LES OUTILS DE PLANIFICATION
Le plan Garonne
Rapport d’information

II - GARONNE PHYSIQUE : RESSOURCE EN EAU

2.1 - Bilan de la campagne de soutien d’étiage 2006 et perspectives 2007 
Rapport et délibération
2.2 – Plan de gestion d’étiage « Garonne-Ariège » 
Rapport d’information
2.3 – Projet de réservoir de Charlas
Rapport et délibération

III - GARONNE BIOLOGIQUE : QUALITÉ ET MILIEUX

3.1 - Le suivi du programme de gestion des poissons migrateurs de la Garonne 
Rapport d’information
3.2 – Mise en œuvre du Schéma directeur d’entretien coordonné du lit et des berges de la Garonne
Rapport d’information
3.3 – DOCOB Natura 2000
Rapport d’information

 

IV - COOPÉRATION TRANSFRONTALIERE

4.1 - Projet INTERREG IIIA : perspectives
Rapport d’information
4.2 - Projet de partenariat avec la Communauté Autonome de Navarre
Rapport et délibération

V – LES AUTRES ACTIONS

5.1 - Reconnaissance des EPTB : poursuite de la réflexion à ce jour
Rapport d’information remis en séance

VI – ORGANISATION ET MOYENS DU SMEAG

6.1 – Création d’un poste de chargé de mission
Rapport et délibération

6.2 - Contrat d’assurance statutaire avec le Centre de Gestion
Rapport et délibération

VII – QUESTIONS DIVERSES 

• Téléchargez le document complet "Rapports et délibérations" (PDF 850 Ko)
• Téléchargez le "Recueil des actes administratifs" (PDF 175 Ko)

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