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Les décisions du Comité Syndical

Les décisions du Comité Syndical

Réunion du Comité Syndical SMEAG du 9 décembre 2008
à 9h30, Hôtel du département- Montauban

  • Ordre du jour

1 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL COMITÉ SYNDICAL du 13 mai 2008

2 - DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2009
Présentation générale des grandes orientations politiques du Sméag
Diaporama + discussion

3 - DOSSIERS EXAMINÉS EN SÉANCE

3.1 – OUTILS DE PLANIFICATION

1.1 – Plan Garonne : position de nos collectivités membres concernant l’animation
Rapport et délibération
1.2 – SAGE « Vallée de la Garonne » : Information sur l’élaboration de la commission locale de l’eau (Cle)
Rapport d'information

3.2 – RESSOURCES EN EAU
Premier bilan de la campagne de soutien d’étiage 2008
Rapport d’information REMIS EN SÉANCE

3.3 – COOPÉRATION TRANSFRONTALIERE

3.1 - Sud’Eau : avancement du projet
Rapport d'information
3.2 – Projet Territoires Fluviaux Européens (TFE)
Rapport et délibération

4 - ORGANISATION ET MOYENS DU SYNDICAT

4.1 – Création d’un poste d’attaché principal
Rapport et délibération
4.2 – Création d’un poste d’ingénieur territorial Plan Garonne
Rapport et délibération
4.3 – Remboursement des frais de déplacement
Rapport et délibération
4.4 – Décision budgétaire modificative n°1
Rapport et délibération

5 – QUESTIONS DIVERSES

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