I – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 décembre 2006
- Document séparé
II - COMPTE ADMINISTRATIF 2006 ET COMPTE DE GESTION DU PAYEUR RÉGIONAL
Rapport et délibération
o PRÉAMBULE DU PRÉSIDENT : Introduction générale au rapport d'activité 2006
III - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2006 – Document séparé
IV – ELECTIONS
4.1 – Election des membres de la commission d’appel d’offres
Rapport et délibération
4.2 – Désignation des membres de la commission Garonne-Dordogne-Gironde
Rapport et délibération
V – RAPPORTS À EXAMINER
1 – OUTILS DE PLANIFICATION
Le Plan Garonne
Rapport et délibération
2 – GARONNE PHYSIQUE : RESSOURCE EN EAU
2.1 – Plan de gestion des étiages Garonne-Ariège
Rapport et délibération
2.2 – Campagne de soutien d’étiage 2007 : situation hydrologique et déstockage
Tarn-Aveyron
Rapport et délibération
2.3 - Projet de réservoir de Charlas : gestion foncière
Rapport et délibération
2.4 – Extension sur la rivière Lot de l’étude de simulation de la propagation
d’une nappe de pollution sur la Garonne
Rapport et délibération
2.5 - L'étude de diagnostic du fonctionnement de la retenue de Plan d'Arem
Rapport et délibération
3 - GARONNE BIOLOGIQUE : QUALITÉ ET MILIEUX
3.1 – Le suivi de la qualité des eaux de l'estuaire de la Gironde
Rapport et délibération
3.2 – Politique “poissons migrateurs“ en Garonne : action du Sméag 2007
Rapport et délibération
3.3 – Mise en œuvre du Schéma directeur d’entretien coordonné du lit et des
berges de la Garonne
Rapport et délibération
3.4 – Programme d’Actions coordonnées pour la valorisation des zones humides
Rapport et délibération
4 – COOPÉRATION TRANSFRONTALIERE
Projet de partenariat avec la Communauté Autonome de Navarre
Rapport et délibération
5 – ORGANISATION ET MOYENS DU SMEAG
5.1 – Modification de création d’un poste de chargé de mission
Rapport et délibération
5.2 – Création d'un poste de Chargé de mission
Rapport et délibération
5.3 – Création d’un poste saisonnier dans le cadre d’emploi des agents
de la filière administrative
Rapport et délibération
5.4 – Création d’un poste saisonnier dans le cadre d’emploi des agents
de la filière technique
Rapport et délibération
5.5 – Modification du régime indemnitaire du Sméag
Rapport et délibération
5.6 – Communication 2007 du Sméag
Rapport et délibération
5.7 – Adhésion à l’Agence technique départementale de la Haute-Garonne
Rapport et délibération
6 – BUDGETS 2007 du Sméag
Rapport et délibération
7 – CONSTITUTION D’UN FONDS POUR LES ACTIONS D’INTÉRÊT
GÉNÉRAL POUR LA GARONNE
Rapport et délibération
8 – SUBVENTIONS VERSÉES À DES ORGANISMES EXTÉRIEURS
Rapport et délibération
9 – QUESTIONS DIVERSES
