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Les décisions du Comité Syndical

Les décisions du Comité Syndical

Réunion du Comité Syndical SMEAG du 13 mai 2008
à 9h30, Hôtel du département- AGEN

  • Ordre du jour

1 – ELECTIONS

1.1 – ELECTIONS

1.1.1 – Election du président
Rapport et délibération
1.1.2 – Délégation de compétences du Comite syndical au président 
Rapport et délibération
1.1.3 – Election des membres du Bureau 
Rapport et délibération
1.1.4 – Délégation de compétence du Comité syndical au Bureau 
Rapport et délibération
1.1.5 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
Rapport et délibération

1.2 – DÉSIGNATIONS

1.2.1 - Désignation des membres de la Commission mixte
Garonne–Dordogne-Gironde

Rapport et délibération
1.2.2 – Désignation d'un délégué au Comité National
d’Action Sociale 

Rapport et délibération
1.2.3 - Désignation des membres siégeant à l'Association
française des Etablissements publics territoriaux de bassin

Rapport et délibération

2 - INTERVENTION DU PRÉSIDENT

3 – APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SÉANCE DU
8 février 2008 document séparé

4 – ORGANISATION ET MOYENS DU SYNDICAT MIXTE

4.1 – Création d’un poste d’ingénieur en chef 
Rapport et délibération
4.2 – Création d’un poste d’Administrateur territorial
Rapport et délibération
4.3 – Modification du régime indemnitaire du Sméag 
Rapport et délibération
4.4 – Renouvellement de l’adhésion à la Mission opérationnelle
transfrontalière (MOT) 
Rapport et délibération

5 – QUESTIONS DIVERSES
5.1 – Outil de planification : le SAGE « Vallée de la Garonne » 
Rapport et délibération

5.2 – Coopération transfrontalière : Projet SUD’EAU : Gestion durable
et participative de l’eau et des rivières du Sud-ouest européen 

Rapport et délibération

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