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Réunion du Comité Syndical SMEAG du 18 octobre 05

• Ordre du jour
  

  1 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 mars 2005

  2 – OUTILS DE PLANIFICATION
  2.1 – Périmètre d'intervention du SMEAG - Rapport d'information
  2.2 – Plan Garonne - Rapport remis en séance et délibération le cas échéant
  2.3 – SAGE Garonne - Rapport d'information
  2.4 – SAGE Estuaire - Rapport et délibération

  3 – GARONNE PHYSIQUE : RESSOURCE EN EAU
  3.1 – Soutien d'étiage de la Garonne : Bilan intermédiaire au 30 septembre
  Rapport d'information
  3.2 – Projet de réservoir de Charlas : Premier bilan du diagnostic foncier
  Rapport et délibération rédigée en séance

  4 - GARONNE BIOLOGIQUE : QUALITÉ ET MILIEUX
  DOCOB Natura 2000 - Rapport et délibération

  5 – COOPÉRATION TRANSFRONTALIERE : Avancement du dossier
  5.1 – Projet INTERREG IIIA et perspectives – Rapport d'information
  5.2 – Projet de partenariat avec la Communauté Autonome de Navarre – Rapport et délibération

  6 – ORGANISATION ET MOYENS DU SMEAG
  6.1 – Classement administratif du SMEAG - Rapport et délibération
  6.2 – Création d'un poste de Directeur : modification de délibération
  Rapport et délibération
  6.3 – Décision modificative - Rapport et délibération

  7 – QUESTIONS DIVERSES
  Programme de gestion globale et concertée de la zone humide
  de Blagnac à St-Nicolas de la Grave
  

• Téléchargez le document complet "Rapports et délibérations" (PDF 400 Ko)
• Téléchargez le "Recueil des actes administratifs" (PDF 81 Ko)

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