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Les décisions du Comité Syndical

Les décisions du Comité Syndical

Réunion du Comité Syndical SMEAG du 23 mars 2006
à 9h30, Hôtel du département - AGEN

  • Ordre du jour

1 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 25 janvier 2006
Document séparé

2 – COMPTE ADMINISTRATIF 2005 ET COMPTE DE GESTION DU PAYEUR RÉGIONAL
Rapport et délibération

3 - OUTILS DE PLANIFICATION
3.1 - Le SAGE "Vallée de la Garonne"
Rapport et délibération
3.2 - Le plan Garonne
Rapport et délibération

4 - GARONNE PHYSIQUE : RESSOURCE EN EAU
4.1 – Plan de Gestion d'Etiage : Avancement et mise en oeuvre
Rapport d'information
4.2 – Simulation de la propagation d'une nappe polluante en Garonne : nouveau plan de financement
Rapport et délibération

5 - GARONNE BIOLOGIQUE : QUALITÉ ET MILIEUX
5.1 – Politique "poissons migrateurs" en Garonne : action du SMEAG 2006
Rapport et délibération
5.2 – Devenir du seuil de Beauregard
Rapport et délibération

6 – COOPERATION TRANSFRONTALIERE
Projet de partenariat avec la Communauté Autonome de Navarre
Rapport et délibération

7 - ORGANISATION ET MOYENS DU SMEAG
7.1 – Création d'un poste d'Ingénieur territorial
Rapport et délibération
7.2 – Création d'un poste de Rédacteur territorial
Rapport et délibération
7.3 – Création d'un poste saisonnier dans le cadre d'emploi des agents administratifs qualifiés
Rapport et délibération
7.4 – Communication 2006 du SMEAG
Rapport et délibération
7.5 – Renouvellement contrat d'assurance avec le Centre de Gestion
Rapport et délibération

8 – BUDGETS 2006 DU SMEAG
Rapport et délibération

9 – PROVISION POUR RISQUES POUR LE SOUTIEN D'ÉTIAGE
Rapport et délibération

10 – QUESTIONS DIVERSES

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