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Réunion du Comité Syndical SMEAG du 24 mars 2009
à 9h30, Hôtel du département- Montauban

• Ordre du jour

I– APPROBATION DU PROCÈS VERBAL COMITÉ SYNDICAL du 9 décembre 2008

II - COMPTE ADMINISTRATIF 2008 ET COMPTE DE GESTION DU PAYEUR RÉGIONAL
Rapports et délibérations

III - PRÉSENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2008

IV - DOSSIERS EXAMINÉS EN SÉANCE

1 – OUTILS DE PLANIFICATION

Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE)
Rapport d'information

2 – GARONNE PHYSIQUE : RESSOURCE EN EAU

2.1 – PGE Garonne-Ariège : Déroulement, modalités d’actualisation-révision et lancement du programme sur la récupération des coûts
Rapport et délibération
2.2 – Bilan de la Campagne de soutien d’étiage 2008 et perspectives 2009
Rapport et délibération

3 - GARONNE BIOLOGIQUE : QUALITÉ ET MILIEUX

3.1 – Politique “poissons migrateurs“ en Garonne
Rapport et délibération
3.2 – Etude des digues en Gironde
Rapport et délibération
3.3 – Le Programme d’actions coordonnées pour la valorisation
des zones humides
Rapport et délibération
3.4 – Mise en oeuvre du DOCOB Natura 2000 en Midi-Pyrénées
Rapport et délibération
3.5 – Paysages de Garonne
Rapport et délibération
3.6 – Mise en oeuvre du Schéma directeur d’entretien du lit et des berges
Rapport et délibération

4 – COOPÉRATION TRANSFRONTALIERE

Projet Territoires Fluviaux Européens (TFE)
Rapport et délibération

5 – ORGANISATION ET MOYENS DU SMEAG

5.1 - Suppression de postes (Administrateur, ingénieur en chef et attaché territorial)
Rapport et délibération
5.2 – Création d’un poste saisonnier dans le cadre d’emploi des agents de la filière administrative
Rapport et délibération
5.3 – Création d’un poste saisonnier dans le cadre d’emploi des agents de la filière technique
Rapport et délibération
5.4 – Renouvellement du contrat d’assurance avec le Centre de Gestion
Rapport et délibération
5.5 – Communication 2009 du Sméag
Rapport et délibération
5.6 - Animation d’une mission SIG et gestion des données
Rapport et délibération
5.7 – Indemnité de conseil au comptable du Syndicat mixte
Rapport et délibération

6 – RÉAJUSTEMENTS BUDGÉTAIRES

6.1 –Projet Sud’Eau : Gestion durable et participative
de l’eau et des rivières du Sud-ouest européen
Rapport et délibération
6.2 – Extension sur la rivière Lot de l’étude de simulation de la propagation d’une nappe de pollution sur la Garonne
Rapport et délibération

7 – BUDGETS 2009 du Sméag

Rapport et délibération

8 – QUESTIONS DIVERSES

Candidature à la vice-présidence d’ECOBAG
Délibération


• Téléchargez le document complet "Rapports et délibérations" (PDF 400 Ko)
• Téléchargez le "Recueil des actes administratifs" (PDF 160 Ko)

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