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Réunion du Comité Syndical SMEAG du 25 janvier 2006
à 9h30, Hôtel de Région - BORDEAUX

• Ordre du jour
  

  1 – APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 octobre 2005
  PRÉAMBULE DU PRÉSIDENT : Introduction générale au rapport d'activité 2005 et à l'orientation budgétaire 2006

  2 – RAPPORT D'ACTIVITÉ 2005

3 – DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2006
Rapport et délibération de principe

4 - QUESTIONS PARTICULIERES
4.1 – OUTILS DE PLANIFICATION
4.1.1 - La Directive Cadre sur l'Eau : participation du SMEAG au Secrétariat Technique Local
Rapport et délibération
4.1.2 – Approbation du projet de périmètre du SAGE “Vallée de la Garonne“
Rapport et délibération

4.2 – GARONNE PHYSIQUE : RESSOURCE EN EAU
Bilan de la Campagne 2005, Perspectives pour 2006 et enjeux pour les années à venir
Rapport et délibération

4.3 - GARONNE BIOLOGIQUE : QUALITÉ ET MILIEUX
DOCOB Natura 2000 : Prise en compte des Zones de Protection Spéciale au titre de la Directive Oiseaux
Rapport et délibération

4.4 – COOPÉRATION TRANSFRONTALIERE
4.4.1 - Projet INTERREG IIIA et perspectives
Rapport et délibération
4.4.2 – Projet de partenariat avec la Communauté Autonome de Navarre
Rapport et délibération

4.5 – RELATION AVEC LA SAFER
4.5.1 – Convention Cadre avec la SAFER
Rapport et délibération
4.5.2 – Examens intermédiaires : mandat du Bureau Syndical
Rapport et délibération

4.6 – ORGANISATION ET MOYENS DU SMEAG
4.6.1 – Création d'un poste de Chargé de mission NATURA 2000
Rapport et délibération
4.6.2 – Création d'un poste d'un poste de Chargé d'Etudes Plan Garonne
Rapport et délibération
4.6.3 – Modification de la rémunération d'un emploi créé
Rapport et délibération
4.6.4 – Avenant au contrat de Claire KERVIEL
Rapport et délibération

4.7 – QUESTIONS DIVERSES

• Téléchargez le document complet "Rapports et délibérations" (PDF 311 Ko)
• Téléchargez le "Recueil des actes administratifs" (PDF 69 Ko)

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